Faits saillants de la séance ordinaire du Conseil des commissaires tenue le 19 avril 2011 au centre administratif de la Commission scolaire


1. FÉLICITATIONS À NOS ÉLÈVES

Dans le cadre de sa séance ordinaire du mardi 19 avril 2011, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire de Sorel-Tracy a unanimement résolu d’adresser des lettres de félicitations aux lauréats de la Super Expo-sciences Hydro-Québec tenue à l’Université de Sherbrooke du 14 au 17 avril, aux lauréates de la finale régionale de Secondaire en spectacle tenue à Acton Vale le 8 avril, aux lauréates de la finale régionale du concours Chapeau, les filles! tenue à Saint-Hyacinthe le 31 mars, de même qu’aux jeunes hockeyeurs des écoles secondaire Bernard-Gariépy et Fernand-Lefebvre, qui se sont respectivement mérité la médaille d’argent et la médaille de bronze lors du Championnat scolaire provincial de hockey sans contact, qui se tenait à Sorel-Tracy du 14 au 17 avril.

2. UTILISATION DU STATIONNEMENT DU CENTRE ADMINISTRATIF POUR LE FESTIVAL DE LA GIBELOTTE

Considérant la forte demande de places de stationnement dans le cadre de la tenue annuelle du Festival de la Gibelotte, le Conseil des commissaires a résolu, comme par les dernières années, d’autoriser des organismes regroupant des élèves de la Commission scolaire de Sorel-Tracy à opérer un stationnement payant au centre administratif pour la période du Festival, et que les sommes ainsi recueillies soient versées dans des fonds destinés au financement des activités de ces organismes.

3. ENTENTE AVEC LA MUNICIPALITÉ D’YAMASKA

Suite aux pourparlers intervenus entre les représentants de la Municipalité d’Yamaska et de la Commission scolaire de Sorel-Tracy au sujet du réaménagement des services scolaires, municipaux et communautaires actuellement offerts à Yamaska, le Conseil des commissaires a procédé à la conclusion d’une entente avec la municipalité d’Yamaska pour l’agrandissement et l’aménagement de l’École intégrée d’Yamaska, conditionnellement à l’obtention par la Commission scolaire d’une subvention dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives du Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique.

4. ADOPTION DE LA POLITIQUE DE GESTION DES SURPLUS ET DES DÉFICITS

Étant donné la nécessité de se doter d’une politique visant à baliser la gestion des surplus et des déficits au sein de ses établissements, le Conseil des commissaires a procédé à l’adoption de sa nouvelle Politique de gestion des surplus et des déficits, à l’instar des autres commissions scolaires du réseau public d’enseignement.

5. CONTRATS DE TRANSPORT D’ÉCOLIERS PAR BERLINE

Par ailleurs, dans le cadre de cette séance, le Conseil des commissaires a mandaté le directeur des services des ressources matérielles et du transport pour conclure et signer les contrats de transport d’écoliers avec les conducteurs de berline pour et au nom de la Commission scolaire de Sorel-Tracy, et d’ajuster la rémunération prévue à ces contrats conformément aux règles budgétaires.

6. OCTROI D’UN CONTRAT POUR LE REMPLACEMENT DES CHAUDIÈRES À EAU CHAUDE DE L’ÉCOLE SECONDAIRE FERNAND-LEFEBVRE

Suite à l’appel d’offres du 1er mars 2011 visant l’octroi d’un contrat de remplacement des chaudières à eau chaude de l’École secondaire Fernand-Lefebvre, le Conseil des commissaires a résolu d’octroyer le contrat à MBL Mécanique du bâtiment Lanaudière Inc., le plus bas soumissionnaire conforme.

7. NOMINATION D’UNE AGENTE D’ADMINISTRATION

Considérant les informations et rapports financiers exigés par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport depuis l’adhésion des commissions scolaires aux principes comptables généralement reconnus et compte tenu des responsabilités et de la rigueur exigée au niveau de la gestion des activités techniques et administratives de certains dossiers aux services des ressources financières, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire de Sorel-Tracy a procédé à la nomination d’une agente d’administration aux services des ressources financières, rétroactivement au 1er avril 2011.

8. DOSSIER AVEC LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES

Suite à l’autorisation permanente accordée à la Commission scolaire des Patriotes pour le programme de formation professionnelle Santé, assistance et soins infirmiers par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport et aux négociations intervenues entre les représentants des deux commissions scolaires, le Conseil des commissaires a résolu de décliner la dernière offre faite par la Commission scolaire des Patriotes, de récupérer le matériel lui appartenant et de poursuivre la scolarisation des élèves actuellement en cours de formation dans d’autres locaux et ce, à compter du 1er juillet 2011.

PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES :

Mardi, 17 mai 2011 à 19h00

Centre administratif de la Commission scolaire de Sorel-Tracy
41, avenue de l’Hôtel-Dieu, Sorel-Tracy, J3P 1L1

Christine Marchand