Faits saillants de la séance ordinaire du Conseil des commissaires
tenue le 15 mars 2011 au centre administratif de la Commission scolaire

1. ADOPTION DES CALENDRIERS SCOLAIRES 2011-2012 DE LA FORMATION GÉNÉRALE AUX ADULTES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Dans le cadre de sa séance ordinaire du 15 mars 2011, le Conseil des commissaires a procédé à l’adoption des calendriers scolaires pour les secteurs de la formation générale aux adultes et de la formation professionnelle pour l’année scolaire 2011-2012, le tout conformément à l’article 252 de la Loi sur l’instruction publique et aux régimes pédagogiques applicables à ces secteurs d’enseignement.

Les calendriers scolaires 2011-2012 de tous les secteurs d’enseignement pourront être consultés sur notre site au www.cs-soreltracy.qc.ca dans la rubrique Commission scolaire, sous l’onglet Calendriers scolaires.

2. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU GALA DU MÉRITE ÉCONOMIQUE 2011

Les membres du Conseil des commissaires ont par ailleurs unanimement résolu de désigner le président, M. Denis Rajotte, ainsi que le directeur général, M. Jean Morin afin de représenter la Commission scolaire de Sorel-Tracy au Gala du Mérite économique 2011 qui se tiendra le 23 avril prochain au Cégep de Sorel-Tracy.

3. OPPOSITION À LA DEMANDE MINISTÉRIELLE DE REDDITION DE COMPTES SUR LES MANUELS SCOLAIRES

La Commission scolaire de Sorel-Tracy a résolu de dénoncer l’effet bureaucratique déraisonnable de la demande de reddition de comptes formulée par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport le 3 février dernier relativement aux achats de manuels scolaires et de s’opposer formellement à cette demande, notamment en raison des ressources qu’il lui faudrait affecter pour répondre à cette demande d’information, information qui est déjà contenue dans les états financiers annuels, qui eux-mêmes font l’objet d’une vérification annuelle externe.

4. NOMINATION DES VÉRIFICATEURS

Le Conseil des commissaires a également procédé à la nomination de la firme Samson Bélair Deloitte & Touche afin d’exécuter le mandat de vérification externe de la Commission scolaire de Sorel-Tracy et de ses établissements pour l’année scolaire 2010-2011.

5. AFFECTATION TEMPORAIRE D’UN MEMBRE DU PERSONNEL HORS CADRE

Considérant la prolongation du concours pour le poste de directeur ou de directrice général(e) et responsable de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle ainsi que l’obligation pour la commission scolaire de nommer un directeur général en fonction des dispositions de l’article 198 de la Loi sur l’instruction publique, le Conseil des commissaires a procédé, lors de sa séance du 15 mars 2011, à l’affectation temporaire de M. Jean Morin à titre de directeur général et responsable de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle et ce, à compter du 4 avril 2011.

PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES :

Mardi, 19 avril 2011 à 19h00

Centre administratif de la Commission scolaire de Sorel-Tracy
41, avenue de l’Hôtel-Dieu, Sorel-Tracy, J3P 1L1

Rédaction :
Christine Marchand