Les députés Simard et Plamondon revendiquent un crédit d’impôt pour les retraités d’Atlas

«Atlas est un cas unique. Cette usine a fermé et fut démantelée. Le régime de retraite a été liquidé. Ce serait normal que ces gens puissent avoir un crédit d’impôt pour obtenir les sommes qu’ils ont perdu», a mentionné le député de Richelieu, Sylvain Simard lors d’une conférence de presse, au centre Desranleau, lundi après-midi.

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Pierre St-Michel, porte-parole du Regroupement des travailleurs d'Atlas, le député de Richelieu Sylvain Simard et le député de Bas-Richelieu-Nicolet-Bécancour Louis Plamondon s'unissent pour défendre la cause de 235 retraités de l'usine soreloise.

Sur place, le député de Bas-Richelieu-Nicolet-Bécancour, Louis Plamondon a aussi réclamé un meilleur sort pour les travailleurs retraités qui n’ont pas reçu les prestations auxquelles ils auraient eu droit en vertu de leur régime de pension agrée.

Ensemble, les deux députés veulent qu’on examine tant à Ottawa, qu’à Québec, la possibilité d’instaurer un crédit d’impôt remboursable en leur faveur.

En 2006, M. Simard a convaincu le Conseil des ministres d’octroyer $2 millions à plusieurs centaines d'anciens employés d’Atlas dont des ex-cadres. «Cela représente que 8% de la perte. Il nous reste 92% des sommes à récupérer», a expliqué Pierre St-Michel, du Regroupement des retraités de l’usine soreloise.

Certains anciens travailleurs, dont la moyenne d’âge est de 72 ans, reçoivent des chèques de pension amputés de l’ordre 30%. Au total, ils peuvent recevoir, tout au plus, $23 000 de pension par année. «Certains vivent sous le seuil de pauvreté. Ils ont travaillé toute leur vie pour cela», a ajouté M. Simard.

Pour sa part, le député du Bas Richelieu-Nicolet-Bécancour Louis Plamondon s’indigne qu’après une faillite, les employés sont toujours les derniers à être payés. «On a déjà demandé à une banque qui avait récupéré 35 millions de la vente des actifs d’une entreprise si elle pouvait payer $400 000 qu’on devait en salaires et autres avantages aux employés. On a refusé de le faire», déplore M. Plamondon.

«Ce n’est pas moral que l’on prenne aux retraités de l’argent qu’on a mis de côté pour assurer leurs vieux jours et, qu’en cas de faillite, on le donne aux banques et à d’autres créanciers plutôt qu’à eux.»

M. Plamondon ajoute que dans sa circonscription, d’autres compagnies traversent des difficultés financières. Il a donné l’exemple de l’usine Silicium de Bécancour qui vient de se mettre sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers depuis le 3 janvier «Je réitère ma volonté inébranlable de me battre pour eux.»

En mai 2008, M. Plamondon avait présenté à la Chambre des communes un projet de loi permettant la création d’un crédit d'impôt remboursable pour perte de revenu de retraite.
À ce moment-là, les 263 retraités d’Atlas souhaitaient obtenir 22% des pertes de leur revenu de retraite lors de la fermeture de l’usine. «Les libéraux ont finalement voté contre alors qu’ils nous appuyaient au départ», a expliqué M. Plamondon.

Quelque chose de similaire

M. Simard a rappelé avoir présenté le projet de loi 490 en 2008 afin d’instaurer un crédit d’impôt. «Ce qui a changé c’est le nombre de retraités qui vivent aujourd’hui quelque chose de similaire ou qui pourraient le vivre avec un ratio de solvabilité moyen des régimes à prestations déterminées qui se situe à 68%.»

«Il suffit d’une catastrophe et des milliers de retraités vont perdre tous leurs droits.»

M. Simard s’est battu afin de permettre aux entreprises, acculées à la faillite, de faire face à leurs obligations dans un délai de cinq ans. Un projet qui a été adopté à l’Assemblée nationale en 2009.

De plus, M. Simard s’est engagé à se battre afin que les deux paliers de gouvernement  reconnaissent les régimes de retraite des entreprises comme des créanciers prioritaires dans les cas de faillite. Il estime les gouvernements doivent soigneusement évaluer le coût d’un crédit d’impôt pour les retraités qui se sont vus dépossédés en tout ou en partie de leurs revenus de retraite. 

235 retraités

Aujourd’hui, on compte 235 retraités d’Atlas. «Certaines personnes ont été privés de 58% de leurs revenus parce que nous avions trois caisses de retraites différentes», a expliqué M. Saint-Michel.

Les travailleurs étaient répartis dans trois différents secteurs dont les employés de bureau, à taux horaire et les gardiens de sécurité. Ces derniers ont vu leurs revenus diminuer de plus de la moitié.

Répondant à une question du Sorel-Tracy Magazine, M. Saint-Michel a indiqué que de nombreux anciens travailleurs ont vécu de graves dépressions avant leur décès. Leur moral était à plat. «Des parents m’ont confié qu’ils les avaient vu dépérir», a-t-il confié.

Un groupe d’employés dont Pierre Paquin, décédé il y a deux mois, se sont battus avec acharnement pour faire valoir leurs droits. «On n’a jamais pu poursuivre qui que ce soit, l’entreprise n’existait plus», a ajouté M. Saint-Michel.

«L’argent gagné par les travailleurs devrait être sacré. Il ne faut plus jamais que ne se reproduise une telle chose dans l’avenir», a dit M. Simard qui a maintes fois débattu à l’Assemblée nationale la cause des ex-travailleurs d’Atlas.