Faits saillants de la séance ordinaire du Conseil des commissaires tenue le 16 octobre 2012 au centre administratif de la Commission scolaire

1. DEMANDE D’APPUI POUR LE PROLONGEMENT DE LA PISTE CYCLABLE LA SAUVAGINE

Lors de sa séance ordinaire du 16 octobre 2012, le Conseil des commissaires a résolu d’appuyer les représentants du Réseau cyclable de la Sauvagine dans leurs démarches auprès des élus de la Municipalité régionale de comté de Pierre-De Saurel afin que cette piste cyclable soit prolongée, notamment afin de contribuer à l’amélioration de la qualité de vie de la population locale et au développement économique de la région de Sorel-Tracy.


2. ÉTATS FINANCIERS ET RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE AU 30 JUIN 2012

Conformément aux dispositions des articles 286 et 287 de la Loi sur l’instruction publique, la direction générale de la Commission scolaire de Sorel-Tracy a publié la semaine dernière un résumé de ses états financiers pour l’année scolaire 2011-2012 et a présenté ces états financiers, de même que le rapport du vérificateur externe à son Comité de vérification, qui a recommandé que le Conseil des commissaires prenne acte du dépôt des états financiers et du rapport du vérificateur externe, le tout conformément aux prescriptions du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport et de la Loi sur l’instruction publique.


3. DEMANDES DE PARTENARIAT FINANCIER 2012-2013

Ce sont dix-neuf demandes de partenariat financier qui ont été adressées au Conseil des commissaires pour l’année scolaire 2012-2013, demandes qui émanaient des écoles de la Commission scolaire et de différents organismes de la région.

Dans le cadre de sa séance du 16 octobre dernier, le Conseil des commissaires a résolu de contribuer à sept des projets qui lui ont été soumis, en fonction de critères établis lors de sa séance ordinaire du 18 septembre dernier.


4. AMENDEMENTS AUX RÈGLES RELATIVES À L’ADMISSION, L’INSCRIPTION ET LA RÉPARTITION DES ÉLÈVES

Afin de coller les informations contenues aux Règles relatives à l’admission, à l’inscription et à la répartition des élèves dans nos écoles à celles contenues au Cadre d’organisation scolaire 2012-2013, le Conseil des commissaires a procédé aux amendements proposés par la secrétaire générale et directrice des communications aux Règles et a résolu de les faire entrer en vigueur à compter du 16 octobre 2012.

5. ABROGATION D’UNE POLITIQUE

Dans le cadre de cette même séance, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire de Sorel-Tracy a abrogé la Politique de développement des technologies de l’information et de la communication, laquelle a été remplacée par la Politique sur l’utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication de la commission scolaire et le Guide et code de conduite portant sur l’utilisation du Web et des médias sociaux, encadrements qui ont été adoptés au printemps dernier par le Conseil des commissaires.


6. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU COMITÉ CONSULTATIF DES SERVICES AUX ÉLÈVES HDAA

Considérant que les règles de formation du Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage prévoient la nomination au sein de ce Comité de représentants d’organismes qui dispensent des services à ces élèves, les membres du Conseil des commissaires ont procédé à la nomination de Mme Priscilla Viens, du Centre montérégien de réadaptation et de Mme Joanie Vadnais, du CSSS Pierre-De Saurel afin de siéger sur ce Comité.


7. FÉLICITATIONS ET REMERCIEMENTS AU CENTRE D’ACTION BÉNÉVOLE

Étant donné le soutien important apporté par le Centre d’action bénévole du Bas-Richelieu aux gens dans le besoin qui résident sur le territoire de la Commission scolaire de Sorel-Tracy, notamment par le biais de l’Opération septembre, qui vise à doter les élèves du territoire du matériel nécessaire à la rentrée scolaire, le Conseil des commissaires a résolu d’adresser une lettre de félicitations et de remerciements à la direction générale de l’organisme.


8. DÉMISSION POUR RETRAITE D’UN CADRE DE SERVICE

Lors de sa séance ordinaire du 16 octobre 2012, le Conseil des commissaires a par ailleurs pris acte de la démission pour retraite de M. Denis Bergeron, actuellement directeur adjoint des Services informatiques, qui quittera l’organisation en janvier 2013, après 35 ans de loyaux services. Le président du Conseil, M. Denis Rajotte a souligné la qualité du travail de M. Bergeron et l’a remercié au nom du Conseil des commissaires pour sa contribution considérable à la Commission scolaire de Sorel-Tracy.

Pour plus d’informations au regard des sujets traités par le Conseil des commissaires dans le cadre de ses séances, nous vous invitons à consulter les procès-verbaux des séances, disponibles au www.cs-soreltracy.qc.ca, sous l’onglet Commission scolaire – Conseil des commissaires.

PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES :

Mardi le 20 novembre 2012 à 19h00

Centre administratif de la Commission scolaire de Sorel-Tracy
41, avenue de l’Hôtel-Dieu, Sorel-Tracy, J3P 1L1

Rédaction :
Christine Marchand, avocate
Directrice des communications et secrétaire générale