Retour sur la séance du 8 juin

Sorel-Tracy, le 10 juin 2016 – Les conseillers régionaux de la MRC étaient réunis en séance ordinaire le 8 juin dernier, voici un résumé des principaux sujets discutés.

Aménagement du territoire

Les élus de la MRC ont approuvé un règlement d’aménagement pour permettre la construction d’une résidence pour étudiant du Cégep de Sorel-Tracy.

Comptabilité

La MRC a procédé à l’affectation d’une partie de son surplus accumulé. Cette affectation correspond à l’aide financière accordée au Recyclo-Centre, dans le cadre du règlement de la poursuite de SDD/Conporec, pour la construction et l’aménagement de l’écocentre régional.
Rappelons que la MRC avait aussi obtenu du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire l’autorisation de confier à cet organisme le mandat de la gestion du site pour une durée de 5 ans.

Gestion contractuelle

L’octroi du contrat d’achat et de livraison des bacs bruns a été reporté puisque l’analyse de la conformité des soumissions, ouvertes le matin même, n’a pu être complétée pour la séance. Comme les bacs ne seront livrés qu’en février 2017, ce report n’affectera pas l’échéancier d’implantation de la collecte des matières putrescibles.

Gestion des cours d’eau

Les membres du comité régional des cours d’eau (CRCE) ont récemment analysé certaines propositions pour améliorer et actualiser le contenu de la politique de gestion des cours d’eau, adoptée en 2013. Les membres du Conseil de la MRC ont accepté les recommandations du CRCE en adoptant les modifications retenues à la politique. Celles ci viennent notamment mieux définir le rôle du comité régional des cours d’eau, celui du coordonnateur à la gestion des cours d’eau, ainsi que celui de la personne désignée au niveau des municipalités constituant la MRC. La politique modifiée peut être consultée sur le site web de la MRC : http://bit.ly/1ZC0lpM.

Une entente pour la gestion des travaux ponctuels de nettoyage et d’enlèvement des obstructions et nuisances a également été adoptée. Cette entente, qui devra aussi être adoptée par les municipalités du territoire, vient formaliser la procédure appliquée dans la MRC depuis plusieurs années, une démarche qui existe dans la plupart des MRC du Québec. La MRC détient la compétence exclusive sur tous les cours d’eau du territoire, mais ne dispose pas nécessairement du personnel, des véhicules ou des équipements nécessaires pour exercer pleinement sa responsabilité pour rétablir, par la réalisation de travaux ponctuels, l’écoulement normal des eaux. Ainsi, l’entente, lorsqu’elle aura été adoptée par les municipalités, leur confiera dans un cadre légal plus complet certaines responsabilités à l’égard des cours d’eau situés sur leur territoire respectif en plus de prévoir les modalités de son application.

Enfin, un nouvel échéancier pour le traitement des demandes d’intervention dans les cours d’eau a été adopté afin d’harmoniser et d’en améliorer le traitement. Dorénavant, la date limite de réception des demandes est le 1er septembre. Les travaux liés aux demandes ainsi reçues pourront être réalisés, sauf exception ou complication, l’année suivante. Ce nouvel échéancier permettra à la MRC de devancer l’ensemble des étapes prévues dont les principales sont :

• Le lancement de l’appel d’offres et l’octroi de contrats de services professionnels;

• Le traitement des dossiers et la tenue des rencontres des intéressés;

• Le lancement de l’appel d’offres aux entrepreneurs;

• L’octroi, à la séance d’avril, de contrats pour la réalisation, dès qu’autorisés, des travaux.

Projets spéciaux

Une contribution financière de 1000 $ a été accordée pour le FAST. Un festival dont la mission est de présenter à la région une offre de spectacles et d’œuvres émergentes différentes et éclectiques tout en favorisant les échanges entre les artistes, les artisans et le public. Rappelons que les organisateurs qui s’investissent fièrement dans cette activité sont majoritairement des jeunes originaires de la région.

MRC de Pierre-De Saurel