jeudi 01 novembre 2018

Contrebande de tabac - Opération de la Sûreté du Québec

Montréal, le 31 octobre 2018 – La Division des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec, en collaboration le Ministère des Finances de l’Ontario a mené une opération en lien avec la contrebande de tabac le 30 octobre sur l’autoroute 30, dans le secteur de St-Isidore. Cette opération a été effectuée par l’équipe de distribution illicite de tabac Sud de la Division des enquêtes sur la contrebande.

Les policiers ont réalisé une perquisition en plus d’interpeller un homme de 61 ans, de Granby. Cet individu serait impliqué dans la contrebande de tabac illégale. Ils pourraient faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac.

Lors de la perquisition, les policiers ont saisi 13 545 Kg de tabac, un tracteur routier, une remorque et un conteneur ayant servi à la commission des infractions. Une telle quantité de tabac représente une perte de taxation de 4 000 000$ pour les deux paliers de gouvernement lorsqu’elle est écoulée sur le marché noir.


La Division des enquêtes sur la contrebande a pour mandat de lutter, en collaboration avec Revenu Québec, contre la contrebande de tabac sur tout le territoire québécois afin de s’assurer de l’intégrité du système fiscal québécois et ainsi récupérer des biens et actifs utilisés par les contrevenants.

La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.

Source : Sureté du Québec